Séance du jeudi 26 septembre 2024

Date de la séance

Jeudi 26 septembre 2024 - 20:30

Compte-rendu sommaire des votes

Compte rendu sommaire des votes

Délibérations

Délibération 24-041 Mise en place de la cantine à 1€ et proposition de nouveaux tarifs de restauration scolaire

Délibération 24-042 convention de mise à disposition d'agents du CIG grande couronne pour des missions ponctuelles

08/10/2024

Délibération 24-043 cession à M. MOISY de la parcelle cadastrale section J n°430 sise 10 chemin neuf

08/10/2024

Délibération 24-044 motion d'opposition LNPN

08/10/2024

Délibération 24-045 réfaction exceptionnelle sur les loyers de la locataire du logement communal sise 2bis place du marché

08/10/2024

Délibération 24-046 autorisation de dépôt d'un permis de construire par le Conseil Départemental des Yvelines sur la parcelle ca

08/10/2024

Délibération 24-047 signature d'un protocole d'exclusivité dans le cadre du projet de revitalisation du centre bourg entre la vi

08/10/2024

Délibération 24-048 protection sociale complémentaire 2024-2029 - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée

08/10/2024

Délibération 24-049 mise à disposition d'un véhicule de fonction à la Directrice Générale des Services

08/10/2024

Délibération 24-050 transport scolaire à destination des établissement scolaires d'Epône et transport scolaire à destination du

08/10/2024

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2024