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Séance du jeudi 27 juin 2024
Séance du jeudi 27 juin 2024
Date de la séance
Jeudi 27 juin 2024 - 20:30
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 27 juin 2024
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 27 juin 2024
01/07/2024
Délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2024
Délibération N° 24-020 - APCP construction d'une maison médicale
05/07/2024
Délibération N° 24-021 - Approbation du Compte de Gestion 2023
05/07/2024
Délibération N° 24-022 Vote du Compte Administratif 2023
26/07/2024
Délibération N° 24-023 Affectation des résultats 2023
05/07/2024
Délibération N° 24-024 TLPE - Tarifs 2025
05/07/2024
Délibération N° 24-025 Pertes sur créances éteintes et irrécouvrables
05/07/2024
Délibération N° 24-026 - Intégration de l'actif et du passif de l'ASA de Drainage Epone-Aubergenville, dissoute, dans le patrimo
05/07/2024
Délibération N° 24-019 - Aide au transport scolaire des collégiens
18/07/2024
Délibération N° 24-027 - Cession des parcelles cadastrales section M 444 et 446 Lieudit "Le Bois Brouillard" à M. Beausseron
18/07/2024
Délibération N° 24-028 - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir par le Conseil Départemental des Yvelines sur la parcelle
18/07/2024
Délibération N° 24-029 portant sur la vente, la désaffectation et le déclassement de la parcelle cadastrée C 811 sis 1 Avenue du
18/07/2024
Délibération N° 24-037 - Renouvellement de la dérogation pour une organisation du temps scolaire à 4 jours
19/07/2024
Délibération N° 24-038 - Accord de réciprocité avec la Commune de Mézières-sur-Seine
19/07/2024
Délibération N° 24-030 - Création d'un poste permanent de responsable du service Vie Associative et Animation de la Ville
19/07/2024
Délibération N° 24-031 - Création d'un poste permanent de responsable du service Vie Economique
19/07/2024
Délibération N° 24-032 - Modification du tableau des effectifs
19/07/2024
Délibération N° 24-033 - Modification du système de titres restaurant en faveur du personnel communal et CCAS
19/07/2024
Délibération N° 24-034 - Mise à disposition d'un archiviste par le CIG
19/07/2024
Délibération N° 24-035 - Approbation du règlement intérieur et des études du CAC
19/07/2024
Délibération N° 24-036 - Signature d'une charte pour adhérer au dispositif Labaz de la Région Ile de France
19/07/2024
Délibération N° 24-039 - Subvention exceptionnelle à l'Association U.S.B.S.
19/07/2024
Délibération N° 24-040 - Signature de la convention Jeunesse Sans Frontière dans la cadre de l'action Eloquence'Art
19/07/2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2024