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Séance du jeudi 8 décembre 2022
Séance du jeudi 8 décembre 2022
Date de la séance
Jeudi 8 décembre 2022 - 17:50
Délibérations
del22_12_14_decision_modificative_bp_2022.pdf
12/12/2022
del22_12_04_actualisation-commission-cdsp.pdf
22/12/2022
del22_12_05_designation-representant-caisse-des-ecoles.pdf
22/12/2022
del22_12_06_designation-representant-ccas.pdf
22/12/2022
del22_12_08_-election-dun-adjoint-au-maire.pdf
22/12/2022
del22_12_10_adhesion-contrat-statutaire-2023-2026-cig.pdf
22/12/2022
del22_12_12_-engagement-un-quart-des-depenses-inv.pdf
22/12/2022
del22_12_13_acompte-subvention-2023-au-ccas.pdf
22/12/2022
del22_12_14_-b3_attribution-compensation-definitive-2021.pdf
22/12/2022
del22_12_16-derogation-repos-dominical-commerce-annee-2023.pdf
22/12/2022
del22_12_17-creances-douteuses-exercice-2023.pdf
22/12/2022
del22_12_18-adhesion-assurances-iard-pour-2024-2027.pdf
22/12/2022
del22_12_19-convention-agence-espaces-verts-2023-2025.pdf
22/12/2022
del22_12_01_installation-dun-nouveau-conseiller-municipal.pdf
23/12/2022
del22_12_07_designation-dun-delegue-au-sire.pdf
23/12/2022
del22_12_09_regime-indemnitaire-rifseep.pdf
23/12/2022
del22_12_11_conditions-dexercice-travail-temps-partiel.pdf
23/12/2022
del22_12_20_cession-parcelle-section-g209.pdf
23/12/2022
del22_12_21_cession-parcelle-section-i30.pdf
23/12/2022
del22_12_22_appel-a-candidature-projet-telemedecine.pdf
23/12/2022
del22_12_23_adhesion-au-rfvaa.pdf
23/12/2022
Compte-rendu sommaires des votes du Conseil municipal du 8 décembre 2022
compte-rendu-conseil-municipal-du-8-decembre-2022-0001_0.pdf
14/12/2022
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2022
proces-verbal-conseil-municipal-du-8-decembre-2022.pdf
27/02/2023
Ordre du jour
01-ordre-du-jour.pdf