Demande d’ouverture débit de boisson temporaire

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Type de boissons

Boissons du 1er groupe

Boissons sans alcool ou ne comportant pas, à la suite d’un début de fermentation, de traces d’alcool supérieures à 1,2 degré.

Boissons du 2ème groupe

Boissons fermentées non distillées (vin, bière, cidre, poiré, hydromel), auxquelles sont joints les vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins ainsi que les crèmes de cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés d’alcool.

Type de manifestation

Type de buvette

Buvette dans une installation sportive

Buvette dans une foire ou une exposition

Buvette dans une manifestation organisée par l'association elle-même

Voir la règlementation

Date de la manifestation

Date de la manifestation
	Date de la manifestation Date de la manifestation: Date Date de la manifestation: Heure	Poids de l'élément

plusieurs éléments

Adresse complète du lieu de la manifestation

Exemple : 90 avenue du Professeur-Émile-Sergent 78680 Épône

Autorisations

Je déclare sur l'honneur avoir obtenu l’autorisation d’occuper l’installation sportive mentionnée ci-dessus.

Je déclare sur l'honneur ne pas avoir déjà obtenu pour l’année civile en cours 10 autorisations d’ouverture de débit de boissons temporaires de 2ème ou 3ème catégorie dans des installations sportives que ce soit dans la commune d’Epône ou autres communes

Je déclare sur l'honneur ne pas avoir déjà obtenu pour l’année civile en cours 5 autorisations d’ouverture de débit de boissons temporaires de 1 et 3ème

J'accepte les conditions générales d'utilisation du service

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J’accepte le règlement service public

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L'association peut obtenir 5 autorisations annuelles maximum
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