Séance du lundi 06 juillet 2026

Date de la séance

Lundi 6 juillet 2026 - 20:00

Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 06 juillet 2026

Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 06 juillet 2026

08/07/2026

Délibération du Conseil Municipal du 06 juillet 2026

Délibération N° 26-071 - Exercice du droit de préemption urbain - Acquisition du bien cadastré AB N° 243-244 sis 8 rue du Pavé

09/07/2026

Délibération N° 26-055 - Participation de la commune a la carte Imagin R - Année scolaire 2026-2027

23/07/2026

Délibération N° 26-056 - Participation de la commune à la carte OPTILE - Année scolaire 2026-2027

23/07/2026

Délibération N° 26-057 - Renouvellement de la convention d'accord de réciprocité pour les élèves Epône Aubergenville

23/07/2026

Délibération N° 26-058 - Modification du tarif de restauration scolaire aux enseignants et AESH exerçants sur la commune

23/07/2026

Délibération N° 26-059 - Renouvellement de l'adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés

23/07/2026

Délibération N° 26-060 - Fixation tarifs de location des salles municipales à compter du 6 juillet 2026 et règlement intérieur

23/07/2026

Délibération N° 26-061 - Convention mise à disposition des terrains de tennis de Magnanville pour Epône - Année 2026/2027

23/07/2026

Délibération N° 26-062 - Soutien financier à une jeune Epônoise pour sa participation aux Championnats du Monde de BMX Race

23/07/2026

Délibération N° 26-063 - Création d'un poste permanent de Coordinateur Petite Enfance

23/07/2026

Délibération N° 26-064 - Création d'un poste permanent de responsable du Service Prévention et Insertion

23/07/2026

Délibération N° 26-065 - Création de deux postes permanents d'Agents de restauration

23/07/2026

Délibération N° 26-066 - Suppression du poste permanent de responsable du Service bâtiment

23/07/2026

Délibération N° 26-067 - Attribution d'un logement par utilité de service

23/07/2026

Délibération N° 26-068 - Convention labellisation "Relais Information Jeunesse"

23/07/2026

Délibération N° 26-069 - Dénomination des salles du Haut et du Bas Castel

23/07/2026

Délibération N° 26-070 - Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité de Jumelage

23/07/2026

Délibération N° 26-072 - Cession des parcelles section E N° 429,431 et 476 au profit de la GPSEO dans le cadre du PEM

23/07/2026

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 juillet 2026