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Les séances du conseil
Séance du lundi 28 septembre 2026
Séance du lundi 28 septembre 2026
Date de la séance
Lundi 28 septembre 2026 - 20:30
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
01/10/2026
Délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2026
Délibération N° 26-073 - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
06/10/2026
Délibération N° 26-074 - Modification de la composition des commissions municipales permanentes
06/10/2026
Délibération N° 26-075 - Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
06/10/2026
Délibération N° 26-076 - Fixation des tarifs pour l'utilisation du domaine public communal à compter du 1er janvier 2027
06/10/2026
Délibération N° 26-077 - Fixation d'un tarif de 15 € pour les manifestations "Après-midi dansant"
06/10/2026
Délibération N° 26-078 - Modification de la fixation des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux CM délégués
06/10/2026
Délibération N° 26-079 - Création d'un poste permanent de Policier Municipal
06/10/2026
Délibération N° 26-080 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
06/10/2026
Délibération N° 26-081 - Soutien au pouvoir d'achat - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (AMI)
06/10/2026
Délibération N0 26-082 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances Incendie, Accident et risques divers par le CIG
07/10/2026
Délibération N° 26-083 - Adhésion au groupement de commandes permanent marché de maintenance et entretien aires de jeux - GPS&OO
07/10/2026
Délibération N° 26-084 - Dérogation au principe de repos dominical pour les commerces de détails de boissons - Année 2026
07/10/2026
Délibération N° 26-085 - Convention avec l'organisme de formation l'AFOCAL - Dispositif de formation BAFA à 1 €
07/10/2026
Délibération N° 26-086 - Avenant à la convention Territorial Globale (CTG) avec la CAF pour la période du 1er au 31-12-2027
07/10/2026
Délibération N° 26-087 - Attribution des subventions complémentaires - Année 2026
07/10/2026
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 septembre 2026