Séance du mardi 07 avril 2026

Date de la séance

Mardi 7 avril 2026 - 20:30

Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 07 avril 2026

Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 07 avril 2026

08/04/2026

Délibération du Conseil Municipal du 07 avril 2026

Délibération N° 26-015 - Détermination des commissions municipales

22/04/2026

Délibération N° 26-016 - Election des membres au sein des commissions municipales

22/04/2026

Délibération N° 26-017 - Election des Conseillers Municipaux délégués au Syndicat du S.M.T.S

22/04/2026

Délibération N° 26-018 - Election des Conseillers Municipaux délégués au Syndicat du S.I.R.E

22/04/2026

Délibération N° 26-019 - Election des Conseillers Municipaux délégués du Syndicat du S.I.V.O.M

22/04/2026

Délibération N° 26-020 - Fixation du nombre et élection des membres du Conseil Municipal de la Caisse des Ecoles

22/04/2026

Délibération N° 26-021 - Fixation et élection des membres du Conseil Municipal du C.C.A.S.

22/04/2026

Délibération N° 26-022 - Election des membres du Conseil Municipal de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O).

22/04/2026

Délibération N° 26-023 - Election des membres du Conseil Municipal de la commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P)

22/04/2026

Délibération N° 26-024 - Election des membres du Conseil Municipal du Comité Social Territorial (C.S.T)

22/04/2026

Délibération N° 26-025 - Election du délégué de la commune au Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S)

22/04/2026

Délibération N° 26-026 - Désignation d'un délégué représentant le Conseil Municipal à l'ASL du Parc du Château de la Garenne

22/04/2026

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 avril 2026