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Les séances du conseil
Séance du mardi 17 juin 2025
Séance du mardi 17 juin 2025
Date de la séance
Mardi 17 juin 2025 - 20:30
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 17 juin 2025
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 17 juin 2025
18/06/2025
Délibération du Conseil Municipal du 17 juin 2025
Délibération N° 25-018 - Installation de Madame Marie-Laurence CLAUDEL, Conseillère Municipale, suite à une démission
03/07/2025
Délibération N° 25-026 - Approbation du compte de gestion 2024
26/06/2025
Délibération N° 25-027 - Vote du Compte Administratif 2024
26/06/2025
Délibération N° 25-028 - Affectation des résultats 2024
26/06/2025
Délibération N° 25-019 - Installation de Monsieur Rodolphe DRUART, Conseiller Municipal, suite à une démission
04/07/2025
Délibération N° 25-020 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la commission Culture, Patrimoine, Tourisme
04/07/2025
Délibération N° 25-021 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la commission municipale Vie Scolaire et Jumelage
04/07/2025
Délibération N° 25-022 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal à la commission municipale Enfance, Jeunesse
04/07/2025
Délibération N° 25-024 - Mise à disposition d'un archiviste par le CIG
07/07/2025
Délibération N° 25-025 - Création de deux postes permanents d'ATSEM
07/07/2025
Délibération N° 25-029 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2026
07/07/2025
Délibération N° 25-030 - Pertes sur créances éteintes et irrécouvrables
07/07/2025
Délibération N° 25-031 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL COORDONNE PAR LE SEY
07/07/2025
Délibération N° 25-032 - Cession des parcelles cadastrales K 189, I 1108 ET I 1110 A M. MOISY CYRIL
09/07/2025
Délibération N° 25-033 - Bilan des acquisitions et cessions pour l'année 2024
07/07/2025
Délibération N° 25-035 - Convention de partenariat avec GPSEO dans le cadre du projet "un Mur, une Oeuvre"
07/07/2025
Délibération N° 25-036 - Participation 2024-2025 de la ville à l'achat des cartes Imagin'R et Optile
07/07/2025
Délibération N° 25-023 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de la Caisse des Ecoles
07/07/2025
Délibération N° 25-034 - Approbation du Règlement Intérieur et des Etudes du CAC Dominique de Roux
07/07/2025
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 juin 2025