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Les séances du conseil
Séance du mardi 30 septembre 2025
Séance du mardi 30 septembre 2025
Date de la séance
Mardi 30 septembre 2025 - 20:30
Compte-rendu sommaire des votes du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
compte-rendu-sommaire-vf.pdf
02/10/2025
Délibération du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
Délibération N° 25-037 - Convention de mandat avec le Département des Yvelines - Construction équipement sportif tennis
17/10/2025
Délibération N° 25-038 - Convention Ile-de-France Nature
17/10/2025
Délibération N° 25-039 - Cession parcelles B 129 et AH 189 à l'ASL Garenne (Annexes consultables en Mairie)
25/11/2025
Délibération N° 25-040 - Cession d'un local commercial 20 rue Porte de la Ville (Annexes consultables en Mairie)
17/10/2025
Délibération N° 25-041 - Cession d'un bien communal 30 rue Charles de Gaulle (Annexes consultables en Mairie)
17/10/2025
Délibération N° 25-042 - Acquisition de la parcelle D 672 (Annexe consultable en Mairie)
17/10/2025
Délibération N° 25-043 - Avis de la commune d'Epône sur la demande d'autorisation environnementale de Renault Flins
17/10/2025
Délibération N° 25-044 - Mise à jour du Tableau des Effectifs
17/10/2025
Délibération N° 25-045 - Protection sociale complémentaire 2024-2029 CIG
17/10/2025
Délibération N° 25-046 - Ralliement contrat assurance statutaire 2027-2030 du CIG
17/10/2025
Délibération N° 25-047 - Offres de services de la CU aux communes
17/10/2025
Délibération N° 25-048 - Attribution de subventions complémentaires Saint Jean 2025
17/10/2025
Délibération N° 25-049 - Approbation du Règlement Intérieur du Stade des Aulnes
20/10/2025
Délibération N° 25-050 - Approbation du Règlement Intérieur du gymnase des Coyards
20/10/2025
Délibération N° 25-051 - Approbation du Règlement Intérieur du complexe sportif du Bout du Monde
20/10/2025
Délibération N° 25-052 - Adhésion à la CPTS
20/10/2025
Délibération N° 25-053 - Transport scolaire Etablissements scolaires d'Epône et Collège A. Rimbaud d'Aubergenville 2025/2026
20/10/2025
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 septembre 2025